CHAMPAGNE
DANIEL ETIENNE
C U M I E R E S
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Mentions Légales
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous communiquons les informations suivantes :
Editeur du site
Raison sociale : Champagne Daniel ETIENNE
Siret 392.509.808.00029 - RM 21736
Adresse : 166 rue de Dizy - 51480 CUMIÈRES (France)
Tél. : +33 (0)326 55 14 33
Responsable
de publication : Brigitte ETIENNE
Crédit Photos : Brigitte ETIENNE
En application de la loi Evin relatif à la lutte contre l’alcoolisme, nous vous rappelons que :
"L’abus d’alcool est dangereux pour la santé… Sachez consommer et apprécier avec modération".
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Pour toutes contestations survenant à l'occasion des ventes réalisées, ou des suites, le Tribunal de REIMS est seul compétent.
ADEME : Ressortissant du Comité Champagne - Siret 78038582900012
Titulaire de l'identifiant unique FR246127_01QEKR
Acceptant le règlement des sommes dues par chèques libellés à son nom en qualité de membre d'un CGA.
L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au créancier en cas de retard de paiement, conformément à l'article 121-II de la loi n°2012-387 du 22 mars 2012. Cette indemnité est fixée à 40 euros par le décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012.
RM 21736-01 - ACCISE : FR 0 98 379 E 1955 - CRCA DAMERY 983 345 217 34 - EVV 51.20205330 - APE 0121Z - CRCA FR 76 10206 03531 9833452173462 - BIC AGRIFRPP802 - SIRET 392.509.808.00029 - TVA FR 70.392.509.808 champagne.etiennedaniel@wanadoo.fr - www.champagneetienne.com